Édition du site
Nom commercial : LUNARX.
Dénomination sociale de l’éditeur : LUNARX (à confirmer sur l’immatriculation).
Forme juridique annoncée : SASU (à confirmer sur l’immatriculation).
Adresse du siège social ou adresse professionnelle : [À RENSEIGNER].
Capital social, si l’éditeur est une société : [À RENSEIGNER].
Numéro SIREN : [À INSÉRER DÈS ATTRIBUTION].
Immatriculation au RCS et ville du greffe, si applicable : [À RENSEIGNER].
TVA : [RÉGIME À CONFIRMER]. Si la SASU bénéficie de la franchise en base : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Si elle est redevable de la TVA : indiquer son numéro de TVA intracommunautaire..
Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication : [À RENSEIGNER : nom et prénom du président ou de la présidente de LUNARX SASU].
Contact
Adresse e-mail : contact@lunarx.fr.
Téléphone professionnel : [À RENSEIGNER].
Hébergement
Prestataire d’hébergement : Hostinger — [À CONFIRMER : entité juridique du contrat d’hébergement, distincte du registraire du nom de domaine].
Adresse du prestataire : [À RENSEIGNER SELON LE CONTRAT].
Téléphone du prestataire : [À RENSEIGNER SELON LE CONTRAT].
Activité et relation commerciale
LUNARX présente des prestations de création, refonte, maintenance et référencement de sites internet. Le formulaire de contact permet de demander un échange ou un devis ; il ne permet ni paiement ni conclusion automatique d’un contrat. Les caractéristiques et conditions d’une prestation sont communiquées avant engagement dans une proposition commerciale adaptée.
Si des prestations sont proposées à des consommateurs, les informations précontractuelles, les conditions contractuelles et les coordonnées du médiateur de la consommation désigné doivent être communiquées dans les conditions applicables : [COORDONNÉES DU MÉDIATEUR À RENSEIGNER SI APPLICABLE].
Propriété intellectuelle
Les textes, créations graphiques, images et éléments du site sont soumis aux droits de leurs titulaires. Toute reproduction ou réutilisation au-delà des exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits. Pour signaler un contenu : contact@lunarx.fr.
Données personnelles et cookies
Les informations concernant le formulaire, sa finalité, la conservation des données et les cookies nécessaires sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Conditions générales de prestation (version de travail à vérifier)